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    Exposition à Muséoseine : « le dernier vol du Latham 47 

    Du 1er juin au 30 novembre 2018 !

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  • 400€ d'aide pour un audit énergétique - News - Caux Seine agglo

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    Caux Seine agglo signe son contrat de territoire 2018-2021 !

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  • Les prochains rendez-vous de la transition énergétique et écologique - News - Caux Seine agglo

    Les prochains rendez-vous de la transition énergétique et écologique

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  • Cocktail de bienvenue - News - Caux Seine agglo

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  • Ateliers DIY gratuits du 19 au 23 novembre  - News - Caux Seine agglo

    Ateliers DIY gratuits du 19 au 23 novembre

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Enquêtes publiques

Enquêtes Saint-Arnoult

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Saint-Arnoult

La commune de Saint-Arnoult a engagé une procédure de modification simplifiée de son plan local d’urbanisme par délibération en date du 11 mai 2015. Suite à la mise à disposition au public, la modification simplifiée du PLU a été approuvée par délibération du conseil communautaire de Caux Seine Agglo le 19/12/2017. La délibération peut être consultée : [deliberation_approbation_arnoult]

 

Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public, aux heures habituelles d’ouverture :

  • En mairie de Saint-Arnoult – 13, rue Henri Falaise, 76490 SAINT-ARNOULT
  • Au service urbanisme de la Communauté d’agglomération, Espace du Hauzay - 32d, rue de la République - 76170 LILLEBONNE.