Image communauté d'agglomération Caux vallée de Seine, CVS
  • Envie de partir en Australie ?  - News - Caux Seine agglo

    Envie de partir en Australie ?

    Ne manquez pas la réunion d'informations le 17 octobre à la Maison de services au public à Rives-en-Seine !

    En savoir plus

  • Tous les emballages se trient en Caux vallée de Seine - News - Caux Seine agglo

    Tous les emballages se trient en Caux vallée de Seine

    Ne vous posez plus de question !

    En savoir plus

  • Exposition à Muséoseine : « le dernier vol du Latham 47  - News - Caux Seine agglo

    Exposition à Muséoseine : « le dernier vol du Latham 47 

    Du 1er juin au 30 novembre 2018 !

    En savoir plus

  • Le concours selfie du Quinzo se poursuit - News - Caux Seine agglo

    Le concours selfie du Quinzo se poursuit

    Retrouvez son règlement de participation

    En savoir plus

Qui sommes nous ?

Fonctionnement

Une structure ouverte sur la démocratie participative

Les instances légales

  • Le conseil communautaire
    Composé de 91 délégués communautaires répartis sur les 50 communes-membres, il vote le budget et délibère sur les grandes orientations du territoire. Il élit également le président et les vice-présidents. Chaque commune est représentée par un délégué titulaire, hormis les plus grandes (Bolbec,Port-Jérôme sur-Seine, Lillebonne, Terres-de-Caux,...) qui en compte plusieurs.
     
  • Les commissions thématiques
    Composés de conseillers communautaires et de techniciens, les commissions proposent des actions et débattent des projets avant qu'ils ne soient présentés au bureau ou au conseil communautaire. Les conseillers municipaux des communes-membres peuvent assister aux commissions.

    Elles font des propositions au président et au conseil communautaire mais elles n'ont pas de
    pouvoir de décision propre.

 

Les instances participatives

 

 

Consulter l'organigramme interne de Caux Seine agglo
Consulter le trombinoscope des élus de Caux Seine agglo